Déposée le 4 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Manuscrit
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MANUSCRIT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Manuscrit domicilié(e) 20 rue des petits champs - 75002 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Le Manuscrit domicilié(e) 20 rue des petits champs - 75002 - PARIS - France.
La marque MANUSCRIT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Manuscrit, SAS - 20 rue des petits champs - 75002 - PARIS - France
Le Manuscrit - 20 rue des petits champs - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2011 n°2459193 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05
Produits de l'imprimerie ; publications, revues, journaux et periodiques ; calendriers ; livres ; albums ; cliches ; photographies, dessins ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matieres plastiques ; papier a lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts, prospectus, articles de papeterie ; bandes et rubans adhesifs pour la papeterie ; materiel pour les artistes, pinceaux ; fournitures pour l'ecriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; cartes a jouer ; caracteres d'imprimerie. Communications, Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voies télématiques, par réseaux de communication du type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication. Information en matière de télécommunication. Communications télévisées et radiophoniques, agence d'informations, émissions télévisées et radiophoniques. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles ; éditions de livres, de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de séminaires, colloques, congrès, stages et cours ; organisation et conduite de conférences, forums, congrès et colloques ; publication de livres ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif ; service d'édition de disques et cassettes audio ou vidéo, de cédéroms et de produits multimédia à savoir : supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; prêts de livres et autres publications. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Constitution (conception, élaboration) de bases de données relatives à l'édition. Services de compilation, de stockage, d'analyse, de recherche et de fournitures de données dans le domaine de l'édition. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Programmation pour ordinateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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